Guide juridique pour
les fermes alternatives
Votre projet agricole ne rentre pas forcément dans les cases habituelles.
Vous souhaitez peut-être créer une micro-ferme, travailler à plusieurs, associer agriculture et habitat, développer des activités complémentaires, transformer vos produits sur place, accueillir du public ou expérimenter une nouvelle façon de travailler et de vivre sur le lieu.
L’objectif de ce livre : expliquer de façon accessible à tous les principales règles de droit à connaître pour se lancer dans un projet agricole alternatif (micro-ferme, agroécologie, pluri-activité…).
🌱 Vous voulez créer une micro-ferme mais vous ne savez pas quel statut choisir ?
👥 Vous êtes plusieurs et souhaitez fonctionner collectivement ?
🏡 Vous avez trouvé un terrain mais vous ne savez pas comment sécuriser son usage ?
🤝 Vous envisagez une association, une coopérative ou une société ?
🏗️ Vous voulez construire, transformer vos produits ou accueillir du public ?
Autant de questions qui sont traitées en détail dans cet ouvrage résolument pratique et pensé pour vous permettre de faire vos choix en conscience.
308 pages d'explications simples et accessibles, illustrées d'exemples.
🎁 Et ce n’est pas tout…
Le livre est accompagné d’un dossier de téléchargement pratique
Vous y trouverez notamment :
📄 des modèles de documents
📑 des exemples de statuts
📝 des modèles de baux
🔎 des documents permettant de passer de la théorie à la pratique
Le livre vous explique le droit.
Le dossier vous aide à passer à l’action.
📖 Un guide pour comprendre avant d'agir
Le droit intervient souvent à des moments où les décisions sont déjà engagées : achat d'un terrain, création d'une structure, construction d'un bâtiment, installation à plusieurs, lancement d'une nouvelle activité…
Mieux vaut comprendre le cadre juridique avant de prendre une décision difficile à modifier ensuite.
Ce guide vous permet donc de prendre du recul, de poser les bonnes questions et de préparer votre projet avec une meilleure compréhension de son environnement juridique.
🌱 De l'idée au projet concret
Au fil des 18 chapitres, le guide aborde les principales questions auxquelles peuvent être confrontés les porteurs de projets agricoles alternatifs :
-
choisir un statut et comprendre ses conséquences ;
-
organiser un projet collectif et sa gouvernance ;
-
réfléchir au rapport entre le projet agricole et le foncier ;
-
acheter, louer ou mettre à disposition des terres ;
-
comprendre les règles d'urbanisme applicables aux bâtiments agricoles ;
-
développer des activités complémentaires ;
-
transformer et vendre ses produits ;
-
accueillir du public ;
-
anticiper les questions fiscales, sociales et administratives ;
-
comprendre les recours et les moyens de faire valoir ses droits.
L'AUTEUR : Joris Danthon
Après des études en droit et en aménagement du territoire, Joris Danthon a co-présidé l’association Permaculture 44 de 2015 à 2020.
Depuis 2017, il anime des formations en droit et en montage de projets et accompagne les porteurs de projets écologiques, notamment dans les domaines de l’habitat, de l’agriculture et du tourisme.
Auteur de plusieurs ouvrages, il partage également ses connaissances et retours d’expérience sur sa chaîne YouTube L’Atelier Fertile.
