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Comment créer une association en permaculture ? 10 étapes et retours d'expérience

Vous en avez sans doute vous-même fait l'expérience, je constate qu'une grande proportion de projets collectifs échouent à se mettre en place ou à perdurer dans le temps parce que mal structurés, avec des objectifs flous et une organisation déficiente.


Selon Diane Leaf Christian, permacultrice spécialisée depuis les années 1970 dans le montage de projets d'habitats partagés, plus de 95% de ce type de projets avortent.


Or la permaculture ne se restreint pas à une méthode de jardinage ou d'agroécologie, mais propose une méthode de conception globale fondée sur une philosophie éthique et pouvant s'appliquer dans tous les domaines.


Partant de là, il est possible de créer et gérer une association à but non lucratif en utilisant le canevas de la méthode de design permaculturelle. Voici donc à mon sens le B.A.-BA à connaître, tiré de ma propre expérience en tant que Coordinateur et co-fondateur de l'association Permaculture 44.



LES PRINCIPES ÉTHIQUES


Prendre soin de l'Humain : ce principe s'applique pour soi et envers les autres, à l'échelle tant individuelle que collective.


Quelques pistes :

  •  Prendre soin de soi en tant qu'entrepreneur : ne pas prendre les réactions des autres personnellement, que celles-ci soit positives ou négatives, et même si ces réactions concernent vos créations et donc votre expression personnelle. Cet optique est partagée tant par la Communication Non Violente (créée par Marshall Rosenberg) que par les Accords Toltèques (formulés par Don Miguel Ruiz) et permet la prise de recul nécessaire tant pour persévérer que pour savoir évoluer suite aux retours d'expériences.

  • Autre élément tiré de la Communication Non Violente : être attentif aux besoins fondamentaux exprimés  tant à l'intérieure de votre association que par votre public et vos partenaires. L'écoute active et la reformulation ("si j'ai bien compris ce que vous cherchez à me dire, vous souhaiteriez / vous ressentez que...") sont essentielles pour comprendre les aspirations des personnes avec lesquelles nous échangeons.

Prendre soin de la Terre

La permaculture propose un changement de paradigme : passer d'un objectif de réduction de nos impacts négatifs sur l'environnement à un objectif de développement de nos impacts positifs - son approche met l'accent sur la régénération des écosystèmes et l'agradation des sols. Ceci passe donc par des techniques agroécologiques mais aussi par la création d'habitats pour la biodiversité, qui peuvent être mis en place même en milieu urbain, par exemple via des ruches de biodiversité, conçues pour imiter l'habitat naturel des abeilles et leur permettre de recoloniser des environnements où elles sont actuellement absentes).

Créer l'abondance et partager équitablement les surplus

Tout système conçu en permaculture cherche à créer une abondance de plusieurs productions, avec un redistribution équitable de surplus auprès d'autrui.




LES PRINCIPES FONCTIONNELS


Au nombre de 12, ils nous permettent de structurer notre réflexion.


"Observer puis interagir"

C'est à dire prendre vraiment le temps de comprendre l'environnement dans lequel le projet s'insère avant de chercher à le concevoir et le mettre en œuvre. Exemples :

  • Interroger les besoins humains non comblés dans un contexte donné en vous adressant directement à des personnes que vous identifiez comme des adhérents potentiels (par sondage ou interview libre), en interrogeant les acteurs alternatifs sur les problématiques non résolues sur le territoire

  • Être réellement à l'écoute de ses motivations profondes, pour être assurer de garder la motivation nécessaire au lancement d'une activité et au dépassement des difficultés, et trouver les activités rémunératrices qui vous permettent de les vivre au quotidien - en somme, trouver son Ikigai


"Partir de la structure d'ensemble pour arriver aux détails"

Avant d'observer et de chercher des solutions au niveau de chaque partie de votre activité, avoir déjà bien clarifié votre vision d'ensemble de l'entreprise. Donc :

  • Ne pas tout miser sur une solution "miracle" : votre activité manquera de résilience et de capacité à évoluer

  • Avoir posé par écrit la vision, la mission et les objectifs SMART de votre projet avant de réfléchir aux solutions techniques à mettre en œuvre - plus de précision dans cette vidéo de la chaîne "Permaculture Agroécologie etc"

"Lancer une production"

La permaculture a entre autre pour objectifs de répondre aux besoins humains, il est donc nécessaire de réaliser diverses productions pour y répondre. Pistes :

  • Créer dès le départ de petites actions et entendre celles-ci progressivement

  • Plus globalement, planifier pour combiner productions de court terme (ex : radis) et de long terme (ex : système agroforestier mâture)

"Pratiquer l'autorégulation et accepter la rétroaction"

Il s'agit de limiter ses consommations au juste nécessaire (le parallèle est fort avec "sobriété heureuse" promue par Pierre Rabhi et le réseau Colibris) et de prendre acte des retours d'expériences, via des bilans d'étapes réguliers. Pistes :

  • Prendre acte des retours positifs et négatifs pour faire évoluer votre activité

  • Se donner le droit d'échouer, pour vivre les échecs comme des opportunités pour apprendre et évoluer

"Collecter et stocker l'énergie"

C'est à dire emmagasiner les ressources de toutes sortes lorsqu'elles sont disponibles afin de pouvoir les utiliser au mieux par la suite. Pistes :

  • Profiter des événements promotionnels auxquels vous participez (salons, festivals) pour collecter le plus grand nombre de contacts et d'inscrits à votre lettre d'information

  • Concevoir vos bâtiments grâce à l'architecture bioclimatique, afin de collecter en journée la chaleur du soleil et la conserver au mieux la nuit, pour limiter vos consommations énergétiques

6° "Favoriser les ressources renouvelables"

Donc privilégier les ressources renouvelables, autant que ceci est techniquement et économiquement viable. Exemples :

  •  S'approvisionner en électricité issue de sources d'énergies renouvelables

  • Privilégier les éco-matériaux et la récupération de matériaux déjà employés

  • Être dans une démarche d'autonomisation pour moins dépendre des transports mécanisés pour ses approvisionnements

"Intégrer plutôt que séparer"

Au lieu de chercher à cloisonner vos activités ou d'exclure des acteurs perçus comme une menace, trouver des solutions ingénieuses pour les intégrer. Exemples :

  • Permettre aux clients de découvrir votre lieu d'activité, montrer les coulisses

  • Trouver des synergies avec les acteurs présents sur le même secteur que vous, chacun pouvant se positionner sur un créneau distinct et proposer ensemble des actions plus diversifiées

"Privilégier les solutions lentes et à petites échelles"

Au lieu de favoriser les solutions rapides à grande échelle, présentant un risque d'échec important et nécessitant de grands investissements, l'optique proposée est de privilégier des solutions lentes pour construire brique après brique des systèmes solides, une démarche permettant aussi de collecter progressivement de l'expérience. Exemple :

  • Elargir progressivement votre public, chercher avant tout à développer la confiance et la fidélité de vos adhérents- ceux-ci seront toujours vos meilleurs ambassadeurs pour faire connaître votre activité

  • De même, consolider vos actions "cœur", définissant l'identité de votre association avant de la diversifier - permet d'éviter l'éparpillement de vos activité et de donner une image floue

"Favoriser la diversité"

La diversité, sous toutes ses formes, est gage de stabilité, de résilience et d'équilibre. Exemples :

  • Développer une diversité de produits et services : si sur une période donnée certaines activités sont déficitaires, d'autres plus rentables assureront la viabilité financière de l'association

  • Valoriser la diversité des compétences et des cultures au sein de votre entreprise, vecteurs de créativité et de capacités d'adaptation

10° "Ne pas créer de déchets"

Être à la recherche de solutions pour valoriser les sous-produits de vos activités ou d'autres structures. Exemples :

  • Trouver des utilisations pour les sous-produits de votre activité, que ce soit en interne (réutilisation) ou en externe (vente, échange) (ex : les sous-produits agricoles que sont la paille et la sciure sont très recherchés dans le secteur de l'éco-construction).

  • Valoriser les déchets d'autres acteurs en les utilisant comme ressource pour votre propre activité - par exemple, transformer des déchets de tonte de hais en bois raméal fragmenté, utile pour la régénération des sols


11° "Valoriser les bordures"

Regarder comme des opportunités les éléments situés en bordure ou proximité de votre lieu d'activité. Exemples :

  • Valoriser les ressources naturelles présentes à proximité

  • Nouer des synergies avec les acteurs présents dans votre environnement immédiat (échanges de ressources, de services et d'expériences, apports d'affaire...)

  • Créer des haies comestibles sur le pourtour de votre site

12° "Réagir au changement de façon créative"

La "permanence" au coeur du terme "permaculture" ne veut pas dire figé : c'est sa capacité d'évolution qui permet à un système permaculturel d'être résilient et donc de perdurer dans le temps. 

C'est pourquoi face au changement et aux difficultés, il existe un dicton dans le milieu des permaculteurs : "le problème est la solution". Une invitation à chercher comment ce que vous percevez comme un problème peut être utilisé comme une opportunité.



Pour creuser ce sujet des principes fonctionnels, je vous invite à lire "L'Essence de la Permaculture" écrit par David Holmgren et disponible gratuitement par ici.



LE DESIGN EN PERMACULTURE

Le processus de design est un canevas qui nous permet de concevoir les projets permaculturels.


Il vise à multiplier les interactions entre les éléments constituant un système pour former un tout cohérent, résilient et efficient (c'est à dire utilisant au mieux les ressources disponibles).


Il peut donc s'appliquer aussi bien pour penser l'aménagement d'un lieu (comme dans le diagramme ci-contre, tiré du design de Melliodora, le lieu de vie de David Holmgren, co-fondateur de la permaculture) que pour concevoir le fonctionnement d'une association.

Le design permet ainsi de penser les  inter-relations entre les des membres d'une association (en prenant en compte leurs compétences, leurs besoins et leurs aspirations), afin d'explorer les synergies possibles entre eux et monter des projets pertinents et motivants pour les personnes impliquées.



LE PROCESSUS


Il existe dans le mouvement permaculturel différentes formulations du processus de design, j'utilise pour ma part celui résumé par l'acronyme VOBREDIMET.


Etape n°1 : la Vision


A la naissance du projet, la première de choses consiste à poser sur le papier le rêve, l'idéal, les valeurs que vous voulez voir incarnées dans le projet associatif. Ceci peut passer par :

  • du dessin : à vos crayons !


  • une carte mentale : partez au centre d'une page par "la vision" puis écrivez des embranchements et sous-embranchements sur lequel vous pouvez noter vos idées

- pour en savoir plus sur les cartes mentales voir par ici


  • un nuage de mots : lors d'une séance de créativité, notez tous les mots qui vous traversent l'esprit sur une page libre.

Les posez sur le papier vous aidera à clarifier vos idées, quitte à restructurer celles-ci dans un 2nd temps.


Pour aller plus loin, des outils d'intelligence collective sont adaptés à cette phase de clarification de la vision :

  • le mandala holistique

  • le forum ouvert

  • le café des mondes


Etape n°2 : l'Observation

C'est le moment de faire le point sur le secteur d'activité de la future association sur votre territoire :

quelles sont les politiques publiques locales dans ce secteur ?

quels sont les acteurs déjà existant ?

quels sont dans votre secteur les besoins non remplis exprimés par différents publics ?


Etape n°3 : les Bordures

Il s'agit à la fois de s'interroger sur les limites du périmètre d'action de la future association et à ses relations avec son environnement immédiat :

  • quelles futures relations pourraient se nouer avec les acteurs existant ?

  • quelles sont les partis pris fondamentaux encadrant l'action de votre association : absence de prestations payantes ?

Etape n°4 : les Ressources

On va ici recenser les quatre types de ressources disponibles pour le projet associatif :

  • les ressources naturelles : pluviométrie, ensoleillement, biomasse...

  • les ressources matérielles : outils, bâtiments, logiciels...

  • les ressources financières : fonds propres disponibles, capacités d'emprunt, subventions potentielles...

  • les ressources humaines : compétences des membres, disponibilités, envies d'implication...

Etape n°5 : l'Evaluation

Dans cette phase on procédera :

  • à un bian AFOM : quelles sont les atouts dans vous disposez pour mener votre projet associatif ? vos faiblesses ? les opportunités qui se présentent à vous ? les menaces ?

  • à fixer des objectifs SMART : des objectifs très concrets puisque Spécifiques à votre projet, Mesurables, Acceptés par les membres, Réalistes et Temporisés (une date limite est posé pour chacun)

Etape n°6 : le Dessin

Certainement la phase la plus longue à réaliser car c'est au cours de celle-ci que sera dessinée le visage de la future association. D'après mon expérience les grandes thématiques de travail sont :

  • la gouvernance : comment seront prises les décisions ? par qui ? qui sera chargé du pilotage / coordination de l'association ? quelles seront les responsabilités à partager ?

  • le modèle économique : comment assurera-t-on la viabilité financière de l'association pour qu'au minimum les rentrées d'argent permettent de couvrir les dépenses courantes ?

  • les pistes d'action de l'association, ses missions


Le dessin d'une association prendra forme dans différents documents avec :

  • Les statuts, document obligatoire et véritable Constitution de l'association

  • Une charte éthique / un règlement intérieur

Voici les formalités pour la création d'une association :

1° tenue d'une assemblée générale constitutive officialisant la création de l'association, l'adoption de ses statuts et l'élection de son conseil d'administration. Le nombre minimum de membres pour créer une association s'élève seulement à deux.

Je vous recommande également lors de cette assemblée de décider également l'adresse à laquelle sera domiciliée l'association et de décider l'ouverture d'un compte bancaire si vous en souhaitez un, ainsi que d'acter l'habilitation des membres du conseil d'administration à ouvrir et gérer tout compte bancaire au nom et pour le compte de l'association.

dépôt des statuts et du procès-verbal de l'assemblée générale constitutive auprès de la préfecture de votre département (soit sur place soit en ligne) avec paiement d'une taxe forfaitaire de 44€

3° si votre dépôt est accepté, vous recevrez un récépissé officiel de déclaration d'association, comprenant le numéro de l'association au niveau du RNA (Répertoire National des Associations)


Suite à cela, vous pouvez éventuellement vous adresser à l’antenne locale de l’INSEE pour lui demander l’attribution pour l’association d’un numéro SIRET et SIREN.


Au niveau des statuts, les mentions obligatoires sont :

  • le nom de votre association ;

  • le but poursuivi par l'association

  • l'adresse du siège social

  • la durée pour laquelle elle est constituée ;

  • ses règles de fonctionnement (prises de décision, élections des représentants)

  • les différents types de membres qu'elle rassemble

  • les ressources dont elle dispose ;

  • les règles relatives à la modification des statuts et à la dissolution de l'association


Il y a distinction entre le bureau et le conseil d'administration d'une association.

Le conseil d'administration désigne l'ensemble des membres élus au sein de l'association pour en assurer la direction, le bureau désigne les membres du conseil d'administration élus (que ce soit par le conseil ou par l'assemblée générale) comme responsable de la gestion quotidienne de l'association.

Il est commun que le bureau soit composé d'un président, d'un secrétaire et d'un comptable, cependant ce n'est pas une obligation prévue par la loi. Le nombre de membres du bureau et leurs fonctions sont librement déterminés par les statuts, l'assemblée générale ou le conseil d'administration. Il est possible d'avoir plusieurs co-présidents dans l'association.


Toute association est constituée à but non lucratif, il ne peut donc pas y avoir de distribution du résultat financier de l'association entre ses membres.


Globalement, la loi donne une grande liberté aux membres dans l'écriture des statuts, que vous pouvez adapter de façon à ce qu'ils répondent aux valeurs et au mode de gouvernance que vous voulez voir incarnés dans l'association.

Il est possible (mais non obligatoire) de joindre à ces statuts un règlement intérieur ou règles de vie commune, un glossaire, une déclaration ou tout autre document établi conformément aux statuts.


Si la gestion de l'association est menée de façon désintéressée, ceci lui permet de bénéficier de grands avantages fiscaux :

  • elle n'a pas d'obligations comptables particulières à respecter, si ce n'est être transparente vis-à-vis de ses membres (présentation de rapports financiers en assemblée générale, accès des membres aux documents comptables...)

  • elle n'est soumise à aucun impôt commercial (TVA, impôt sur les sociétés, contribution économique territoriale...)

Afin d'être considérée comme ayant une gestion à caractère désintéressé, une association doit respecter trois critères, prévus par l'instruction fiscale du 18 décembre 2006 (numéro 4 H-5-98) :

  • une gestion désintéressée de l'association par ses membres (ni rémunération, ni contrepartie, ni partage des bénéfices entre ceux-ci)

  • les activités non lucratives sont « significativement prépondérantes » dans l'ensemble des activités de l'association, il est donc possible d'avoir des activités commerciales (prestations de services, vente de marchandises...) tant qu'elles restent marginales dans les recettes de l'association

  • le montant des recettes annuelles n’excède pas un plafond, fixé à 61 634€ en 2018

L'association a également la possibilité de bénéficier d'un régime d'exonération fiscale pour au maximum 6 manifestations de soutien ou de bienfaisance par an (organisation d'un bal, d'une kermesse, exploitation d'un bar, etc.).


Si les activités économiques de l'association sont suffisamment importantes pour dépasser ces critères (recettes annuelles dépassant le seuil de 61 634€, plus de 6 manifestations de bienséance, recettes majoritairement issues de ventes ou de prestations...), l'association est considérée comme ayant une gestion à caractère intéressé.


Dès lors de nombreuses obligations s'imposent :

  • soumission aux impôts commerciaux (TVA, contribution économique territoriale, impôt sur les sociétés)

  • respect de la même législation que les entreprises classiques : droit de la concurrence, droit du commerce, droit de la consommation...

  • tenue d'une comptabilité respectant le plan comptable associatif

  • nomination d'un commissaire aux comptes si l'association dépasse certains seuils de chiffre d'affaires

Dans ce cas il reste encore la possibilité pour l'association de soustraire ses activités non lucratives à l'application de la TVA et de l'impôt sur les sociétés, il lui faut pour cela les séparer comptablement des activités lucratives.

A savoir : si votre association fait moins de 200 000 € de recettes annuelles, la rémunération de ses membres sera :

  • plafonnée à 3/4 du SMIC brut annuel pour les membres du conseil d'administration avec paiement de cotisations sociales et de la taxe sur les salaires et déclaration à réaliser auprès de l'administration fiscale et de l'URSSAF

  • non plafonnée pour les salariés mais soumise à la fiscalité et à la réglementation prévues par le droit du travail et de la sécurité sociale


Etape n°7 : l'Implémentation

Il s'agit simplement de la mise en oeuvre du design !


Etape n°8 : la Maintenance

Donc la gestion au quotidien de l'association.


Etape n°9 : l'Evaluation

Important de prendre régulièrement, au moins à l'occasion de l'AG annuelle, le temps de faire une rétroaction sur le fonctionnement (économique, humain, logistique) de l'association pour analyser les problématiques qui se présentent et y apporter des solutions.


Etape n°10 : la Transformation

Les rétroactions prennent effet ! Elles permettent d'apporter des modifications améliorant le fonctionnement de l'association : écriture des statuts, changement de gouvernance... Une organisation permaculturelle est en perpétuelle évolution !



J'espère que ces éléments vous aideront dans vos projets et n'hésitez pas à me faire part de vos retours d'expérience sur le sujet !


Joris Danthon

Formateur-consultant en permaculture

J'organise le weekend des 30 et 31 mars 2019 à Nantes la formation "Animation de projets collectifs : permaculture humaine, sociocratie et intelligence collective".


L'objectif de son programme est de vous donner des pistes concrètes pour monter vos projets associatifs dans une approche cohérente avec les principes permaculturels : organisation horizontale, émulation, vivre-ensemble, outils d'intelligence collective...


Le tout accompagné de précisions juridiques sur la création et la gestion d'une association loi 1901 et de temps de conseil sur vos projets.

Pour en savoir plus : https://www.atelierfertile.com/30-31-mars-2019-animation-projet


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